Documents
Autres documents
Code d’éthique, attentes, directive et plan d'actions
-
2018-12-11 Caractère public ou confidentiel des informations transmises au COMEX (PDF 101 ko)
-
2018-06-18 Plan d’actions 2018-2019 : L’innovation dans la continuité (PDF 283 ko)
-
2018-06-06 Bilan du plan d’actions 2017-2018 (PDF 274 ko)
-
2017-08-28 Plan d’actions 2017-2018 : Pour une meilleure prise en compte des changements climatiques et démystifier le processus d’examen environnemental et social (PDF 305 ko)
-
2017-05-26 Bilan du Plan d’actions 2016-2017 pour une meilleure participation publique (PDF 245 ko)
-
Novembre 2016 Plan d’actions 2016-2017 pour une meilleure participation publique (PDF 395 ko)
-
Novembre 2016 Consultations effectuées par le promoteur : les attentes du COMEX (PDF 113 ko)
-
2015-02-05 Directive sur la participation publique (PDF 123 ko)
-
Mars 2015 Code d’éthique et de déontologie des membres du Comité provincial d’examen (COMEX) créé en vertu de l’article 22.6 de la Convention de la Baie James et du Nord québécois (PDF 24 ko)
Registre des décisions
-
2019-10-11 Registre des décisions 2019-2020 (PDF 154 ko)
-
2019-05-16 Registre des décisions 2018-2019 (PDF 121 ko)
-
2018-05-14 Registre des décisions 2017-2018 (PDF 239 ko)
-
2017-05-23 Registre des décisions 2016-2017 (PDF 193 ko)
-
2017-05-12 Registre des décisions 2015-2016 (PDF 200 ko)
-
2015-03-20 Registre des décisions 2014-2015 (PDF 26 ko)
Rapport du COMEX
-
2019-05-28 Rapport d’activités 2018-2019 (PDF 606 ko)
-
2018-09-14 Rapport d’activités 2017-2018 (PDF 2,05 mo)
-
2017-09-06 Rapport d’activités 2016-2017 (PDF 1,29 mo)
-
2016-03-31 Rapport d’activités 2015-2016 (PDF 541 ko)
-
2015-03-31 Rapport d’activités 2014-2015 (PDF 3,12 mo)
Communiqués de presse
-
2018-10-30 Projet minier BlackRock : Le COMEX annonce la tenue d’audiences publiques à Chibougamau et Oujé-Bougoumou (PDF 254 ko)
-
2015-12-11 Construction des chemins d’accès forestier « H section ouest » et « I »: le COMEX annonce la tenue de l’audience publique à Waswanipi le 19 janvier 2016 (PDF 88 ko)
-
2015-12-01 Projet de construction des chemins d’accès forestiers « H section Ouest » et « I »: Le COMEX annonce le report de l’audience publique à Waswanipi (PDF 139 ko)
-
2015-11-06 Projet de construction des chemins d’accès forestiers « H section Ouest » et « I » : le COMEX annonce la tenue d’une audience publique à Waswanipi (PDF 88 ko)
-
2015-02-16 Projet minier Whabouchi: le COMEX annonce la tenue d’audiences publiques à Nemaska et à Chibougamau (PDF 84 ko)
-
2014-11-20 Le Comité d’examen des répercussions sur l’environnement et le milieu social (COMEX) lance une consultation sur sa procédure de participation publique (PDF 124 ko)
Comptes rendus du COMEX
Vous trouverez sur ce site les comptes rendus du Comité d’examen des répercussions sur l’environnement et le milieu social (COMEX) en version électronique à partir de la 277e réunion. Pour obtenir les comptes rendus qui précèdent le 17 mai 2011, vous devez en faire la demande au secrétariat.
-
2019-07-16 Compte rendu de la 375e réunion du Comité d’examen (PDF 527 ko)
-
2019-06-18 Compte rendu de la 374e réunion du Comité d’examen (PDF 535 ko)
-
2019-05-07 Compte rendu de la 373e réunion du Comité d’examen (PDF 543 ko)
-
2019-04-03 Compte rendu de la 372e réunion du Comité d’examen (PDF 537 ko)
-
2019-02-28 Compte rendu de la 371e réunion du Comité d’examen (PDF 541 ko)
-
2019-01-28 Compte rendu de la 370e réunion du Comité d’examen (PDF 540 ko)
-
2018-12-17 Compte rendu de la 369e réunion du Comité d’examen (PDF 590 ko)
-
2018-11-19 Compte rendu de la 368e réunion du Comité d’examen (PDF 549 ko)
-
2018-10-17 Compte rendu de la 367e réunion du Comité d’examen (PDF 598 ko)
-
2018-09-10 Compte rendu de la 366e réunion du Comité d’examen (PDF 533 ko)