Suivi et contrôle

Le Ministère, par l’entremise de la direction régionale de l’Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec, exerce un contrôle sur la conformité des projets réalisés suivant les autorisations délivrées par le ministre de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs. Ce contrôle s’ajoute aux activités de surveillance que doivent exercer les promoteurs eux-mêmes.

Pour la plupart des projets examinés, suivant les recommandations du COMEX, l’Administrateur pourra exiger du promoteur qu’un suivi environnemental soit fait sur certains éléments spécifiques, dans le but de valider ou de déceler certains impacts ou de mieux définir certaines mesures d’atténuation devant être mises en place. Le COMEX examine chacun des rapports de suivis exigés dans les certificats d’autorisation et, de façon générale, est tenu informé de l’évolution de chacun des projets tout au long de leur durée de vie, incluant la phase de restauration ou de démantèlement de projets, le cas échéant.