Projet de l’usine de cogénération de Chapais
Étape de la procédure en cours
Information sur le projet
Nom du promoteur
Chapais Énergie S.E.C.
Numéro de référence
3214-10-012
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Résumé du projet
Ce projet fait présentement l’objet d’une demande de modification du certificat d’autorisation afin de permettre l’installation d’une conduite pour acheminer de la vapeur au projet à un projet de serre.
Détails sur la localisation
Chapais Énergie opère son usine de cogénération sur le territoire de la Ville de Chapais, une des villes enclavées par la Municipalité d'Eeyou Istchee Baie-James, dans la région administrative du Nord-de-Québec.
Documents
Demandes de modification du certificat d'autorisation
- 2018-03-02 Chapais Énergie, Demande de modification du CA, mars 2018, 5 pages.
- 2018-07-11 Chapais Énergie, Mise à jour de la demande de modification du CA, juillet 2018, 7 pages.
- 2018-07-11 Chapais Énergie, Annexe 1 - Plan du site, juillet 2018, 1 page.
- 2018-07-11 Chapais Énergie, Annexe 2 - Tableau de concordance, juillet 2018, 1 page.
- 2018-11-19 Chapais Énergie, Complément pour la déviation temporaire des eaux pluviales, novembre 2018, 5 pages.
- 2018-11-19 Chapais Énergie, Annexe 1 - Plan, novembre 2018, 1 page.
- 2018-12-21 Chapais Énergie, Réponses aux questions complémentaires, décembre 2018, 58 pages.
- 2020-04-16 Chapais Énergie, Demande de modification du CA, avril 2020, 7 pages.
- 2020-09-23 Chapais Énergie, Demande de modification du CA-Complément d'information, septembre 2020, 5 pages.
Documents produits par le COMEX
- 2018-05-10 COMEX Questions et commentaires pour le projet de Chapais Énergie, mai 2018, 4 pages.
- 2018-09-14 COMEX Questions et commentaires pour le projet de Chapais Énergie, septembre 2018, 3 pages.
- 2019-04-04 Recommandation du COMEX-MODCA, avril 2019, 21 pages.
- 2020-07-09 COMEX Questions et commentaires pour le projet de Chapais Énergie, juillet 2020, 3 pages.
Tableau du MELCC
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Modification du certification d’autorisation émise le 26 avril 2019 pour l’augmentation de la capacité d’entreposage d’écorces non traitées.