Projet d’usine de production de granules de bois à Chapais
Étape de la procédure en cours
Information sur le projet
Nom du promoteur
Les Entreprises Barrette ltée
Numéro de référence
3214-23-005
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Résumé du projet
Le projet présenté consiste à construire une usine de valorisation de résidus de transformation du bois (sciures, rabotures, écorces), afin d’en produire des granules de bois directement aux abords d’une scierie existante. Les Entreprises Barrette ltée entendent produire environ 210 000 tonnes de granules de bois annuellement. Cette production nécessitera un approvisionnement qui proviendra exclusivement des coproduits de la scierie.
Détails sur la localisation
La nouvelle usine sera située directement sur les terrains de la scierie Barrette-Chapais ltée., près de la ville de Chapais.
Documents
Demande de modification du certificat d'autorisation
- 2014-05-13 RENTECH inc., Rapport d'ingénierie géotechnique, mai 2014, 58 pages (anglais seulement).
- 2018-06-12 Barrette-Chapais Ltée, Demande de modification du CA, juin 2018, 19 pages.
- 2018-07-04 Barrette-Chapais Ltée, Actualisation - Étude de la dispersion des émissions atmosphériques, juillet 2018, 78 pages.
- 2019-08-02 Barrette-Chapais Ltée, Conditions 9 et 11, août 2019, 26 pages.
Étude d'impact sur l'environnement et le milieu social
- 2014-08-01 RENTECH inc., Renseignements préliminaires, août 2014, 19 pages.
- 2014-12-01 RENTECH inc., Réponses aux questions complémentaires, décembre 2014, 46 pages.
- 2014-11-28 RENTECH inc., Étude de dispersion atmosphérique, novembre 2014, 21 pages.
- 2015-11-01 RENTECH inc., Réponses aux questions complémentaires du COMEX, novembre 2015, 23 pages.
- 2015-11-01 RENTECH inc., Annexe, novembre 2015, 1 page.
- 2015-11-01 RENTECH inc., Annexe, novembre 2015, 1 page.
- 2015-11-01 RENTECH inc., Étude de dispersion, novembre 2015, 65 pages.
- 2015-11-01 RENTECH inc., Plan de gestion des poussières, novembre 2015, 31 pages.
- 2017-10-27 RENTECH inc., Lettre pour le transfert du projet, octobre 2017, 1 page.
- 2017-10-30 Barrette-Chapais Ltée, Étude d'impact révisée, octobre 2017, 19 pages.
- 2017-10-30 Barrette-Chapais Ltée, Réponses aux questions complémentaires du COMEX, octobre 2017, 18 pages.
- 2017-12-04 Barrette-Chapais Ltée, Étude de la dispersion des émissions atmosphériques, décembre 2017, 58 pages.
Documents produits par le MELCC
- 2014-10-01 Directive d'étude d'impact
- 2017-07-05 Demande sur l'état de situation du projet
Documents produits par le COMEX
- 2015-02-01 Questions du COMEX
- 2017-06-28 Demande sur l'état de situation du projet
- 2018-02-07 Recommandation du COMEX-CA
- 2018-07-26 Recommandation du COMEX-Modification CA
- 2019-09-03 COMEX Recommandation du COMEX-Conditions 9 et 11, septembre 2019, 2 pages.
Tableau du MELCC
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Certificat d’autorisation émis le 26 février 2018